Conseil Municipal du 08 mars 2006




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2006046CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2006047CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 1er février 2006 - Délibération - (sans annexe)
2006048EMPRUNTS : compte rendu des réalisations 2005 - Délibération - (sans annexe)
2006049PERSONNEL COMMUNAL : créations d’emplois et adaptation du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe)
2006052PERSONNEL COMMUNAL : mise à disposition de personnel auprès du Syndicat mixte du Schéma de Cohérence Territoriale de l’Alsace du Nord (SCOTAN) - Délibération - (sans annexe)
2006053PERSONNEL COMMUNAL : mise à disposition de personnel auprès du syndicat intercommunal des eaux de la Basse Moder - Délibération - (sans annexe)
2006054PERSONNEL COMMUNAL : convention de partenariat entre la Ville de HAGUENAU et l’association Alsace du Nord Initiatives (ANI) - mise à disposition de personnel - Délibération - (sans annexe)
2006055ASSOCIATION ’’LES ARCHERS DE HAGUENAU’’ : subvention pour l’acquisition d’un ’’chronotir’’ - Délibération - (sans annexe)
2006056ACTIVITES ET ANIMATIONS DURANT ET HORS TEMPS SCOLAIRE : réajustement de la base d’indemnisation pour les associations locales qui participent à des opérations éducatives - Délibération - (sans annexe)
2006057REAMENAGEMENT DU SECTEUR BARBEROUSSE : sélection d’une équipe de promoteurs / investisseurs pour la réalisation des trois îlots privés de l’opération - Délibération - (sans annexe)
2006058BATIMENTS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du Code de l’Urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2006059ENTRETIEN DU FOSSE ’’FALLGRABEN’’ ET DE SON ANNEXE ’’GAENZGRAWE’’ : signature d’une convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la commune de Soufflenheim - Délibération - (sans annexe)
2006060EXTENSION DU CAIRE - MAISON DE L’ENTREPRISE : avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
2006061REHABILITATION DE L’AILE GAUCHE DU CENTRE SOCIAL ET CULTUREL Robert SCHUMAN : avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
2006062NAUTILAND - Travaux de mise en conformité, d’amélioration et d’extension : avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
2006063CENTRE EQUESTRE - Construction de nouveaux locaux : avenant au marché d’assistance technique à maîtrise d’ouvrage - Délibération - (sans annexe)
2006064HALL DU PETIT MANEGE : mise en place d’un bâtiment autonome pour sanitaires : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2006065ROUTE DE BISCHWILLER : autorisation de travaux sur un terrain municipal - Délibération - (sans annexe)
2006066ROUTE DE BISCHWILLER : acquisition de bâtiments industriels, d’un logement de fonction d’un garage et d’un terrain - prolongation des délais - Délibération - (sans annexe)
2006067LOTISSEMENTS ’’LES ACACIAS I’’, ’’LA CHENAIE’’ ET ’’LES PINS’’ TRANCHES II, III ET IV : classement d’office de voies - Délibération - (sans annexe)
2006068RUE DE BAUDEL, RUE DE LA TEINTURERIE : mise en place d’une convention de rétrocession de voirie - Délibération - (sans annexe)
2006069RUE DES MOINES, BOULEVARD PASTEUR : mise en place d’une servitude - Délibération - (sans annexe)
2006070POINT D’INFORMATION : contrat local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD) - Délibération - (sans annexe)